Copropriété SDC 11 RUE NOTRE DAME - 11 RUE NOTRE DAME
France
/
Ile-de-France
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Seine-et-Marne
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Melun
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11 RUE NOTRE DAME
Copropriété SDC 11 RUE NOTRE DAME
La copropriété SDC 11 RUE NOTRE DAME est située dans la commune de Melun.
Elle a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AE0285551.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété compte un total de 26 lots, dont 11 lots principaux, 11 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC 11 RUE NOTRE DAME
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC 11 RUE NOTRE DAME |
| Adresse | 11 RUE NOTRE DAME  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AE0285551 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 26 | Lots |
|---|---|
| 11 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 11 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 11/12/2018 |
| Règlement de copropriété | 03/01/2007 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 18/05/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
77288-000-AV-0087 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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